Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENR SOLUTIONS ENERGIES RENOUVELABLES DIFFUSION
M. JEAN NOEL MAHE, Agissant pour le compte de la société "SENR" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3966582
Date de dépôt :
06/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2022
SENR SOLUTIONS ENERGIES RENOUVELABLES DIFFUSION de JEAN NOEL MAHE

Présentation de la marque SENR SOLUTIONS ENERGIES RENOUVELABLES DIFFUSION

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2012 par monsieur JEAN NOEL MAHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SENR SOLUTIONS ENERGIES RENOUVELABLES DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est monsieur JEAN NOEL MAHE domicilié(e) 16 AV JEAN BOUTROUX - 44500 - LA BAULE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN NOEL MAHE domicilié(e) 16 AV JEAN BOUTROUX - 44500 - LA BAULE - France.

La marque SENR SOLUTIONS ENERGIES RENOUVELABLES DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966582.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENR SOLUTIONS ENERGIES RENOUVELABLES DIFFUSION est expirée depuis le 6 décembre 2022.

JEAN NOEL MAHE a également déposé les autres marques suivantes : STEADY GO


M. JEAN NOEL MAHE, Agissant pour le compte de la société "SENR" en cours de formation - 16 AV JEAN BOUTROUX - 44500 - LA BAULE - France


M. JEAN NOEL MAHE - 16 AV JEAN BOUTROUX - 44500 - LA BAULE - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.